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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEC
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SUNTOYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNTOYS
SAGEC S.A.

Numéro de dépôt :
1444413
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque SUNTOYS

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SAGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNTOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEC domicilié(e) ZAE D'Achères, 20, rue des Souches, 78260 ACHERES. - France.

La marque SUNTOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTOYS est expirée depuis le 11 janvier 1998.

SAGEC a également déposé les autres marques suivantes : "LA CURIA DU LOUVRE" , LA CURIA DU LOUVRE , ALAIN DE PERSAC , SOLLY , LA CURIA DU LOUVRE


SAGEC S.A. - ZAE D'Achères, 20, rue des Souches, 78260 ACHERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Horlogerie et instruments chronométriques.Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de noël. Carte à jouer

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].